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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PURE MOMENT
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THE PHOCEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE PHOCEANS
PURE MOMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4050755
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
THE PHOCEANS de PURE MOMENT

Présentation de la marque THE PHOCEANS

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PURE MOMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE PHOCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PURE MOMENT domicilié(e) LES DOCKS ATRIUM 10.6, 10 PLACE DE LA JOLIETTE - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 146 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PURE MOMENT, M. Stéphane ALLIO domicilié(e) LES DOCKS ATRIUM 10.6, 10 PLACE DE LA JOLIETTE - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque THE PHOCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PHOCEANS est expirée depuis le 28 novembre 2023.

PURE MOMENT a également déposé les autres marques suivantes : puremoment sports stories


PURE MOMENT, SAS - LES DOCKS ATRIUM 10.6, 10 PLACE DE LA JOLIETTE - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 539146118


PURE MOMENT, M. Stéphane ALLIO - LES DOCKS ATRIUM 10.6, 10 PLACE DE LA JOLIETTE - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table.